Mentions légales — Frugace
1. Éditeur
L’application Frugace est éditée par Sadoukas, nom commercial d’AKLI Massinissa Sadek (directeur de la publication), entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise.
| Champ | Valeur |
|---|---|
| Dénomination | AKLI Massinissa Sadek |
| Nom commercial | Sadoukas |
| Forme juridique | Entrepreneur Individuel — micro-entreprise |
| Siège social | 1 Place Nelson Mandela, 77700 Chessy, France |
| SIREN | 105 416 952 |
| SIRET (siège) | 105 416 952 00015 |
| Contact | contact@frugace.com |
2. Hébergement
Le site frugace.com est hébergé par :
Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.
Le DNS, le CDN et la protection anti-DDoS sont fournis par Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
3. Propriété intellectuelle
3.1 Éléments propres à Frugace
L’ensemble des éléments composant l’application Frugace — code source, interfaces utilisateur, identité graphique, logos, marques, textes, illustrations, structures de bases de données, algorithme d’optimisation et ses paramètres — est la propriété exclusive d’AKLI Massinissa Sadek (Sadoukas) ou fait l’objet d’une licence d’utilisation à son bénéfice.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable écrite et constitue un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3.2 Marques et logos d’enseignes tiers
Les marques, logos et dénominations commerciales des enseignes de distribution, plateformes de cashback, établissements bancaires et éditeurs de bons de réduction cités au sein de l’application demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Leur affichage dans Frugace s’inscrit dans le strict cadre de l’information du consommateur (art. L.111-1 et s. C. conso) et ne traduit aucun lien contractuel, capitalistique ou commercial entre Frugace et ces tiers.
3.3 Données produits — Open Food Facts
Les données produits manipulées par Frugace s’appuient notamment sur la base Open Food Facts, mise à disposition sous licence Open Database License (ODbL). Les contributeurs Open Food Facts sont reconnus conformément aux termes de cette licence sur la page Transparence accessible depuis l’application.
4. Contact
Pour toute question relative à ces mentions ou demande de support, écrire à contact@frugace.com. Pour exercer les droits associés ou signaler un contenu illicite, écrire à legal@frugace.com.